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990 115 933

Active
Siren990 115 933Entrepreneur individuel TorcyCréée le 08 août 2025

5813Z · Édition de journaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 115 933

Dénomination
990 115 933
SIREN
990 115 933
SIRET (siège)
990 115 933 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37990115933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 115 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5813Z - Édition de journaux
Date de création
08 août 2025
Siège social
Torcy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 115 933

Création artisanale et vente de tableaux décoratifs, compositions artistiques et objets de décoration réalisés notamment à partir de cadres, végétaux séchés, papier , textiles et divers éléments décoratifs. Vente principalement en ligne.

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Dirigeants et représentants de 990 115 933

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 115 933

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TorcySiègeActif

    990 115 933 00014 · ouvert le 21 janvier 2026 · NAF 3299Z

Conformité de 990 115 933

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 115 933. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 115 933 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 115 933

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-08 · Début d'activité : 2025-08-07

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2025

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