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990 243 610

Active
Siren990 243 610Entrepreneur individuel NiceCréée le 12 août 2025

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 243 610

Dénomination
990 243 610
SIREN
990 243 610
SIRET (siège)
990 243 610 00013
N° TVA intracommunautaire
FR15990243610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 243 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
12 août 2025
Siège social
Nice
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 243 610

Conseil en architecture paysagère

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Dirigeants et représentants de 990 243 610

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 243 610

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NiceSiègeActif

    990 243 610 00013 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 7111Z

Conformité de 990 243 610

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 243 610. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 243 610 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 243 610

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2025

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