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990 254 641

Active
Siren990 254 641Entrepreneur individuel SélestatCréée le 25 septembre 2025

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Documents

Fiche d'identité de 990 254 641

Dénomination
990 254 641
SIREN
990 254 641
SIRET (siège)
990 254 641 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31990254641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 254 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
Sélestat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 254 641

Création à domicile et vente sur les marchés de Noel et de Pâques d'objets de décoration en bois (couronnes de l'Avent, crèches, scènes d'animaux, lapins de Pâques) et d'autres décorations de rapportant à ces événements.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 254 641

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 254 641

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SélestatSiègeActif

    990 254 641 00014 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 990 254 641

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 254 641

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 254 641. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 254 641 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 254 641

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025