990 256 976
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Fiche d'identité de 990 256 976
INSEE- Dénomination
- 990 256 976
- SIREN
- 990 256 976
- SIRET (siège)
- 990 256 976 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52990256976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 256 976
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 13 août 2025
- Siège social
- Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 990 256 976
Vente de montres personnalisées et accessoires de montres
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Dirigeants et représentants de 990 256 976
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 256 976
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OyonnaxSiègeActif
990 256 976 00012 · ouvert le 11 août 2025 · NAF 4791B
Conformité de 990 256 976
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 256 976. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 256 976 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 256 976
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-13 · Début d'activité : 2025-08-11
- création
Date d'effet : 13 août 2025
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