990 269 607
Active3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Fiche d'identité de 990 269 607
INSEE- Dénomination
- 990 269 607
- SIREN
- 990 269 607
- SIRET (siège)
- 990 269 607 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18990269607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 269 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
- Date de création
- 12 septembre 2025
- Siège social
- Avignon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 990 269 607
Conception et fabrication artisanale de bijoux fantaisie et accessoires en ligne
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Dirigeants et représentants de 990 269 607
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 269 607
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AvignonSiègeActif
990 269 607 00018 · ouvert le 13 août 2025 · NAF 3213Z
Conformité de 990 269 607
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 269 607. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 269 607 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 269 607
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2025
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