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990 306 052

Active
Siren990 306 052Entrepreneur individuel OuzillyCréée le 14 août 2025

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 306 052

Dénomination
990 306 052
SIREN
990 306 052
SIRET (siège)
990 306 052 00020
N° TVA intracommunautaire
FR34990306052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 306 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
14 août 2025
Siège social
Ouzilly
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 306 052

agent commercial indépendant en immobilier

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 306 052

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 306 052

2 établissements, dont 1 en activité.

  • OuzillySiègeActif

    990 306 052 00020 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 6831Z

  • Saint-Jean-de-SauvesFermé

    990 306 052 00012 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 9329Z

Documents juridiques de 990 306 052

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 306 052

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 306 052. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 306 052 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 306 052

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2025

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