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990 328 957

Active
Siren990 328 957Entrepreneur individuel La Roche-sur-YonCréée le 16 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 990 328 957

Dénomination
990 328 957
SIREN
990 328 957
SIRET (siège)
990 328 957 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73990328957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 328 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
16 août 2025
Siège social
La Roche-sur-Yon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 328 957

Enseignement langues

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Finances de 990 328 957

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 990 328 957

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 328 957

2 établissements, dont 1 en activité.

  • La Roche-sur-YonSiègeActif

    990 328 957 00024 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8559B

  • La Roche-sur-YonFermé

    990 328 957 00016 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de 990 328 957

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de 990 328 957

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 990 328 957. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 990 328 957

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 328 957. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 328 957 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 990 328 957

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2025

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