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990 333 809

Active
Siren990 333 809Entrepreneur individuel GiromagnyCréée le 18 août 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 333 809

Dénomination
990 333 809
SIREN
990 333 809
SIRET (siège)
990 333 809 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79990333809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 333 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
18 août 2025
Siège social
Giromagny
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 333 809

Atelier apicole

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Dirigeants et représentants de 990 333 809

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 333 809

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GiromagnySiègeActif

    990 333 809 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0149Z

Conformité de 990 333 809

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 333 809. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 333 809 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 333 809

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2025

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