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990 356 420

Active
Siren990 356 420Entrepreneur individuel Le RusseyCréée le 26 août 2025

4672Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 356 420

Dénomination
990 356 420
SIREN
990 356 420
SIRET (siège)
990 356 420 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12990356420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 356 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4672Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
Date de création
26 août 2025
Siège social
Le Russey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 356 420

Achat et vente, de fossiles, de minéraux, et d'outillage de recherche et de préparation.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 356 420

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 356 420

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le RusseySiègeActif

    990 356 420 00010 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4672Z

Documents juridiques de 990 356 420

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 17 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 356 420

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 356 420. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 356 420 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 356 420

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-26 · Début d'activité : 2025-08-01

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2025

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