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990 358 293

Active
Siren990 358 293Entrepreneur individuel La MadeleineCréée le 18 août 2025

9101Z · Gestion des bibliothèques et des archives

Fiche d'identité de 990 358 293

Dénomination
990 358 293
SIREN
990 358 293
SIRET (siège)
990 358 293 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05990358293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 358 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9101Z - Gestion des bibliothèques et des archives
Date de création
18 août 2025
Siège social
La Madeleine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 358 293

Conseil en archives et patrimoine

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Dirigeants et représentants de 990 358 293

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 358 293

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La MadeleineSiègeActif

    990 358 293 00019 · ouvert le 20 septembre 2025 · NAF 9101Z

Conformité de 990 358 293

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 358 293. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 358 293 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 358 293

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2025