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990 398 398

Active
Siren990 398 398Entrepreneur individuel BartheransCréée le 19 août 2025

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 398 398

Dénomination
990 398 398
SIREN
990 398 398
SIRET (siège)
990 398 398 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40990398398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 398 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
19 août 2025
Siège social
Bartherans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 398 398

Travaux d'exploitation forestière, travaux sylvicoles, Elagage,

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Dirigeants et représentants de 990 398 398

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 398 398

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BartheransSiègeActif

    990 398 398 00018 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0220Z

Conformité de 990 398 398

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 398 398. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 398 398 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 398 398

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2025

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