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990 405 268

Active
Siren990 405 268Entrepreneur individuel LosneCréée le 17 septembre 2025

4332C · Agencement de lieux de vente

Fiche d'identité de 990 405 268

Dénomination
990 405 268
SIREN
990 405 268
SIRET (siège)
990 405 268 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86990405268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 405 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C - Agencement de lieux de vente
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
Losne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 405 268

Agencement magasin, nettoyage, divers petit travaux de bricolage non soumis à qualification.

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Dirigeants et représentants de 990 405 268

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 405 268

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LosneSiègeActif

    990 405 268 00014 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 4332C

Conformité de 990 405 268

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 405 268. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 405 268 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 405 268

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025