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990 420 929

Active
Siren990 420 929Entrepreneur individuel Saint-ChamondCréée le 19 août 2025

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 420 929

Dénomination
990 420 929
SIREN
990 420 929
SIRET (siège)
990 420 929 00012
N° TVA intracommunautaire
FR24990420929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 420 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
19 août 2025
Siège social
Saint-Chamond
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 420 929

Cabinet de soins infirmiers libérale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 420 929

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 420 929

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ChamondSiègeActif

    990 420 929 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8690D

Documents juridiques de 990 420 929

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 420 929

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 420 929. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 420 929 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 420 929

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 août 2025

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