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990 427 338

Active
Siren990 427 338Entrepreneur individuel Sainte-MaximeCréée le 20 août 2025

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 427 338

Dénomination
990 427 338
SIREN
990 427 338
SIRET (siège)
990 427 338 00019
N° TVA intracommunautaire
FR45990427338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 427 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
20 août 2025
Siège social
Sainte-Maxime
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 427 338

Création et vente de t-shirts originaux

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Dirigeants et représentants de 990 427 338

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 427 338

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Sainte-MaximeSiègeActif

    990 427 338 00019 · ouvert le 19 août 2025 · NAF 1413Z

Conformité de 990 427 338

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 427 338. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 427 338 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 427 338

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-20 · Début d'activité : 2025-08-19

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2025

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