990 435 448
Active3315Z · Réparation et maintenance navale
Fiche d'identité de 990 435 448
INSEE- Dénomination
- 990 435 448
- SIREN
- 990 435 448
- SIRET (siège)
- 990 435 448 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR28990435448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 435 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3315Z - Réparation et maintenance navale
- Date de création
- 17 septembre 2025
- Siège social
- Pesmes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 990 435 448
Aménagement et restauration de bateaux de plaisance et de pêche type bassboat
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Dirigeants et représentants de 990 435 448
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 435 448
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PesmesSiègeActif
990 435 448 00016 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 3315Z
Conformité de 990 435 448
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 435 448. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 435 448 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 435 448
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2025
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