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990 439 531

Active
Siren990 439 531Entrepreneur individuel CholetCréée le 04 septembre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 990 439 531

Dénomination
990 439 531
SIREN
990 439 531
SIRET (siège)
990 439 531 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55990439531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 439 531
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
04 septembre 2025
Siège social
Cholet
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 439 531

Confection de vêtements de poupée et d'accessoires en tissu pour enfants

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 439 531

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 439 531

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CholetSiègeActif

    990 439 531 00015 · ouvert le 10 juillet 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 990 439 531

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 20 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 439 531

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 439 531. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 439 531 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 439 531

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 2025