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990 439 895

Active
Siren990 439 895Entrepreneur individuel Le RusseyCréée le 03 septembre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 439 895

Dénomination
990 439 895
SIREN
990 439 895
SIRET (siège)
990 439 895 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80990439895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 439 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
Le Russey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 439 895

créations d'objets et bijoux

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Dirigeants et représentants de 990 439 895

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 439 895

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Le RusseySiègeActif

    990 439 895 00014 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 990 439 895

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 439 895

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 439 895. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 439 895 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 439 895

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025

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