990 463 580
Active7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Fiche d'identité de 990 463 580
INSEE- Dénomination
- 990 463 580
- SIREN
- 990 463 580
- SIRET (siège)
- 990 463 580 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR34990463580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 463 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
- Date de création
- 21 août 2025
- Siège social
- Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 463 580
Réalisations de recherches et rédaction de textes scientifiques et/ou historiques dans le domaine de l'histoire de l'art.
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Dirigeants et représentants de 990 463 580
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 463 580
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ParisSiègeActif
990 463 580 00011 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 7220Z
Conformité de 990 463 580
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 463 580. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 463 580 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 463 580
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 2025
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