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990 485 369

Active
Siren990 485 369Entrepreneur individuel ÉtivalCréée le 25 août 2025

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Documents

Fiche d'identité de 990 485 369

Dénomination
990 485 369
SIREN
990 485 369
SIRET (siège)
990 485 369 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23990485369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 485 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
25 août 2025
Siège social
Étival
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 485 369

L'éducateur sportif d'activités physiques pour tous encadre et anime contre rémunération, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle, des prestations visant au développement et au maintien de capacités physiques individuelles dans un objectif de santé et de bien-être. Il participe à la découverte et à l'initiation d'activités physiques ou sportives diversifiées pour tous types de publics sans viser le perfectionnement, la compétition ou la spécialisation dans une activité.

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Dirigeants et représentants de 990 485 369

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 485 369

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ÉtivalSiègeActif

    990 485 369 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 9329Z

Documents juridiques de 990 485 369

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 21 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 485 369

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 485 369. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 485 369 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 485 369

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2025