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990 492 571

Active
Siren990 492 571Entrepreneur individuel RouansCréée le 27 août 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 990 492 571

Dénomination
990 492 571
SIREN
990 492 571
SIRET (siège)
990 492 571 00049
N° TVA intracommunautaire
FR95990492571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 492 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
27 août 2025
Siège social
Rouans
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 492 571

Achat, vente et revente ambulante de marchandises d'occasions, sur les marchés, brocante et vides-greniers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 492 571

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 492 571

2 établissements, dont 2 en activité.

  • RouansSiègeActif

    990 492 571 00015 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4789Z

  • RouansSiègeActif

    990 492 571 00049 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 990 492 571

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 juin 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 492 571

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 492 571. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 492 571 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 492 571

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-03 · Début d'activité : 2026-06-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-27 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025