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990 502 916

Active
Siren990 502 916Entrepreneur individuel DijonCréée le 22 août 2025

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 502 916

Dénomination
990 502 916
SIREN
990 502 916
SIRET (siège)
990 502 916 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90990502916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 502 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
22 août 2025
Siège social
Dijon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 502 916

Massage, Rebouteu,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 502 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 502 916

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DijonSiègeActif

    990 502 916 00010 · ouvert le 10 avril 2025 · NAF 9609Z

Documents juridiques de 990 502 916

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 avril 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 avril 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 22 avril 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 avril 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 990 502 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 502 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 502 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 502 916

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2025

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