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990 511 453

Active
Siren990 511 453Entrepreneur individuel Saint-AvéCréée le 01 septembre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 990 511 453

Dénomination
990 511 453
SIREN
990 511 453
SIRET (siège)
990 511 453 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93990511453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 511 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
01 septembre 2025
Siège social
Saint-Avé
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 511 453

Vente divers articles en détail sur les marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 511 453

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 511 453

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-AvéSiègeActif

    990 511 453 00013 · ouvert le 07 septembre 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 990 511 453

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 511 453

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 511 453. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 511 453 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 511 453

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-01 · Début d'activité : 2025-09-07

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2025