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990 526 964

Active
Siren990 526 964Entrepreneur individuel AupsCréée le 22 août 2025

7112A · Activité des géomètres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 526 964

Dénomination
990 526 964
SIREN
990 526 964
SIRET (siège)
990 526 964 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66990526964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 526 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A - Activité des géomètres
Date de création
22 août 2025
Siège social
Aups
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 526 964

détection réseaux , topographie, plan de recollement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 526 964

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 526 964

2 établissements, dont 1 en activité.

  • AupsSiègeActif

    990 526 964 00020 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 7112A

  • Mauges-sur-LoireFermé

    990 526 964 00012 · ouvert le 22 septembre 2025 · NAF 7112A

Documents juridiques de 990 526 964

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 22 août 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 22 août 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 22 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 526 964

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 526 964. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 526 964 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 526 964

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2025

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