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990 563 348

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Siren990 563 348Entrepreneur individuel OrvilleCréée le 27 août 2025

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Fiche d'identité de 990 563 348

Dénomination
990 563 348
SIREN
990 563 348
SIRET (siège)
990 563 348 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93990563348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 563 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
27 août 2025
Siège social
Orville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 563 348

exploitation agricole

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Dirigeants et représentants de 990 563 348

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 563 348

1 établissement, dont 1 en activité.

  • OrvilleSiègeActif

    990 563 348 00012 · ouvert le 20 août 2025 · NAF 0111Z

Conformité de 990 563 348

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 563 348. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 563 348 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 563 348

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025