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990 604 126

Active
Siren990 604 126Entrepreneur individuel MarbozCréée le 29 septembre 2025

7120B · Analyses, essais et inspections techniques

Documents

Fiche d'identité de 990 604 126

Dénomination
990 604 126
SIREN
990 604 126
SIRET (siège)
990 604 126 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13990604126Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 604 126
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7120B - Analyses, essais et inspections techniques
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
Marboz
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 604 126

VENTE DE PRODUITS ET ACCESSOIRES DE DÉPOUSSIÉRAGE POUR L'INDUSTRIE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 604 126

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 604 126

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MarbozSiègeActif

    990 604 126 00013 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 7120B

Documents juridiques de 990 604 126

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 604 126

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 604 126. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 604 126 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 604 126

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-29 · Début d'activité : 2025-08-25

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025