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990 632 242

Active
Siren990 632 242Entrepreneur individuel Caudebec-lès-ElbeufCréée le 27 août 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 632 242

Dénomination
990 632 242
SIREN
990 632 242
SIRET (siège)
990 632 242 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68990632242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 632 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
27 août 2025
Siège social
Caudebec-lès-Elbeuf
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 632 242

Créations manuelles de type bijoux.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 632 242

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 632 242

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Caudebec-lès-ElbeufSiègeActif

    990 632 242 00014 · ouvert le 26 août 2025 · NAF 3213Z

Conformité de 990 632 242

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 632 242. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 632 242 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 632 242

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025

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