990 690 398
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Fiche d'identité de 990 690 398
INSEE- Dénomination
- 990 690 398
- SIREN
- 990 690 398
- SIRET (siège)
- 990 690 398 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33990690398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 690 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 08 septembre 2025
- Siège social
- Sainte-Maxime
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 690 398
Travaux de terrassement courant et préparatoire, déblaiement de gravats, remblaiement, débroussaillage.
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Dirigeants et représentants de 990 690 398
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 690 398
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Sainte-MaximeSiègeActif
990 690 398 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4312A
Conformité de 990 690 398
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 690 398. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 690 398 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 690 398
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2025
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