990 694 937
Active9319Z · Autres activités liées au sport
Fiche d'identité de 990 694 937
INSEE- Dénomination
- 990 694 937
- SIREN
- 990 694 937
- SIRET (siège)
- 990 694 937 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR70990694937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 694 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 28 août 2025
- Siège social
- Fréjus
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 990 694 937
Prestations de services sportifs ( arbitrage match padel ...) sports/loisirs
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Dirigeants et représentants de 990 694 937
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 694 937
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- FréjusSiègeActif
990 694 937 00048 · ouvert le 09 août 2025 · NAF 9319Z
- Saint-RaphaëlFermé
990 694 937 00014 · ouvert le 09 août 2025 · NAF 9319Z
- Saint-RaphaëlFermé
990 694 937 00030 · ouvert le 09 août 2025 · NAF 9319Z
Conformité de 990 694 937
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 694 937. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 694 937 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 694 937
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2025
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