990 795 270
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Fiche d'identité de 990 795 270
INSEE- Dénomination
- 990 795 270
- SIREN
- 990 795 270
- SIRET (siège)
- 990 795 270 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78990795270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 795 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 02 octobre 2025
- Siège social
- Saint-Mesmin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 990 795 270
Je fais principalement du nettoyage de bâtiment.
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Dirigeants et représentants de 990 795 270
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 795 270
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-MesminSiègeActif
990 795 270 00018 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 8130Z
Conformité de 990 795 270
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 795 270. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 795 270 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 795 270
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-02 · Début d'activité : 2025-09-25
- création
Date d'effet : 02 octobre 2025
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