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990 803 165

Fermée
Siren990 803 165Entrepreneur individuel La Seyne-sur-MerRadiée le 01 octobre 2024

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents

Fiche d'identité de 990 803 165

Dénomination
990 803 165
SIREN
990 803 165
SIRET (siège)
990 803 165 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95990803165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 803 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
23 septembre 2025
Date de radiation
01 octobre 2024
Siège social
La Seyne-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 803 165

Élevage et vente de poneys, balade et pension équestre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 803 165

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 803 165

1 établissement, dont 0 en activité.

  • La Seyne-sur-MerSiègeFermé

    990 803 165 00010 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 990 803 165

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 803 165

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 803 165. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 803 165 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 803 165

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025