990 850 091
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 990 850 091
INSEE- Dénomination
- 990 850 091
- SIREN
- 990 850 091
- SIRET (siège)
- 990 850 091 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR29990850091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 850 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 02 septembre 2025
- Siège social
- Cesson-Sévigné
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 850 091
Achat de petit électronique tel que des accessoires de téléphone ( chargeur, coques et accessoires diverses).
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Dirigeants et représentants de 990 850 091
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 850 091
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Cesson-SévignéSiègeActif
990 850 091 00010 · ouvert le 02 septembre 2025 · NAF 4789Z
Conformité de 990 850 091
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 850 091. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 850 091 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 850 091
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 septembre 2025
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