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990 900 011

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Siren990 900 011Entrepreneur individuel Val-d'AigoualCréée le 19 septembre 2025

4776Z · Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 900 011

Dénomination
990 900 011
SIREN
990 900 011
SIRET (siège)
990 900 011 00018
N° TVA intracommunautaire
FR21990900011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 900 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en mag
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
Val-d'Aigoual
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 900 011

Commerce de détail fleurs, plantes, graines, engrais 47-76Z

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Dirigeants et représentants de 990 900 011

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 900 011

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Val-d'AigoualSiègeActif

    990 900 011 00018 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4776Z

Documents juridiques de 990 900 011

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 990 900 011

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 900 011. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 900 011 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 900 011

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025

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