990 923 468
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 990 923 468
INSEE- Dénomination
- 990 923 468
- SIREN
- 990 923 468
- SIRET (siège)
- 990 923 468 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67990923468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 923 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 septembre 2025
- Siège social
- Angers
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 923 468
Vente de produits artisanaux ( pots de fleurs décorés, assiettes, cendrier etc ) fait main, sur marché, foire,festival internet etc
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Dirigeants et représentants de 990 923 468
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 923 468
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AngersSiègeActif
990 923 468 00013 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4789Z
Documents juridiques de 990 923 468
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 990 923 468
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 923 468. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 923 468 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 923 468
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 15 septembre 2025
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