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990 928 442

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Siren990 928 442Entrepreneur individuel Aouste-sur-SyeCréée le 03 septembre 2025

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 928 442

Dénomination
990 928 442
SIREN
990 928 442
SIRET (siège)
990 928 442 00013
N° TVA intracommunautaire
FR51990928442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 928 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
Aouste-sur-Sye
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 928 442

Cours de danse

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Dirigeants et représentants de 990 928 442

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 928 442

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Aouste-sur-SyeSiègeActif

    990 928 442 00013 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 8552Z

Documents juridiques de 990 928 442

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 928 442

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 928 442. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 928 442 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 928 442

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025

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