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990 949 315

Active
Siren990 949 315Entrepreneur individuel Mouans-SartouxCréée le 25 septembre 2025

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 949 315

Dénomination
990 949 315
SIREN
990 949 315
SIRET (siège)
990 949 315 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08990949315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 949 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
Mouans-Sartoux
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 949 315

Vente de produits assemblés et/ou réalisé à la main de façon éco-responsable. Bougies, objets de décoration et sachet de thé au arome pour le bain.

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Dirigeants et représentants de 990 949 315

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 949 315

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mouans-SartouxSiègeActif

    990 949 315 00016 · ouvert le 02 septembre 2025 · NAF 4791B

Conformité de 990 949 315

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 949 315. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 949 315 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 949 315

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-25 · Début d'activité : 2025-09-02

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

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