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990 972 929

Active
Siren990 972 929Entrepreneur individuel VitrollesCréée le 15 septembre 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

Fiche d'identité de 990 972 929

Dénomination
990 972 929
SIREN
990 972 929
SIRET (siège)
990 972 929 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40990972929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 972 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
Vitrolles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 972 929

VTC

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Dirigeants et représentants de 990 972 929

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 972 929

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VitrollesSiègeActif

    990 972 929 00014 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de 990 972 929

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 972 929

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 972 929. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 972 929 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 972 929

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025