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991 008 863

Active
Siren991 008 863Entrepreneur individuel Cagnes-sur-MerCréée le 01 octobre 20251

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 991 008 863

Dénomination
991 008 863
SIREN
991 008 863
SIRET (siège)
991 008 863 00029
N° TVA intracommunautaire
FR75991008863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 008 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
01 octobre 2025
Effectif
1
Siège social
Cagnes-sur-Mer
Établissements
2
Statut
Active

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Objet social de 991 008 863

Encadrement et enseignement des sports équestres pour cavaliers de tous niveaux. Cours particuliers et collectifs, perfectionnement technique et suivi pédagogique ; coaching personnalisé, préparation et accompagnement en compétition. Activités exercées chez les clients ou en structures adaptées pour une pratique sécurisée et adaptée des disciplines équestres.

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Dirigeants et représentants de 991 008 863

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 008 863

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Cagnes-sur-MerSiègeActif

    991 008 863 00029 · ouvert le 26 décembre 2025 · NAF 8551Z

  • Neuville-sur-SaôneFermé

    991 008 863 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8551Z

Conformité de 991 008 863

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 008 863. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 991 008 863 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 991 008 863 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 008 863

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025