991 065 210
Active4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 991 065 210
INSEE- Dénomination
- 991 065 210
- SIREN
- 991 065 210
- SIRET (siège)
- 991 065 210 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45991065210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 065 210
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
- Date de création
- 15 septembre 2025
- Siège social
- Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 065 210
Vente de prêt à porter, habillement, chaussure , bijoux fantaisie, lingerie, droguerie, maroquinerie, bazar, alimentaire non réglemente nottament olives, fruits secs, legumes dans les marchées et foirs
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Dirigeants et représentants de 991 065 210
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 065 210
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OyonnaxSiègeActif
991 065 210 00015 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 4782Z
Documents juridiques de 991 065 210
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 991 065 210
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 065 210. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 065 210 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 065 210
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-15 · Début d'activité : 2025-09-05
- création
Date d'effet : 15 septembre 2025
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