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991 119 462

Active
Siren991 119 462Entrepreneur individuel Le TouvetCréée le 10 septembre 2025

8690E · Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 119 462

Dénomination
991 119 462
SIREN
991 119 462
SIRET (siège)
991 119 462 00026
N° TVA intracommunautaire
FR35991119462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 119 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
Le Touvet
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 119 462

Cabinet d'orthophonie

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Dirigeants et représentants de 991 119 462

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 119 462

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Le TouvetSiègeActif

    991 119 462 00026 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 8690E

  • Saint-Pierre-d'AlbignyFermé

    991 119 462 00018 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 8690E

Conformité de 991 119 462

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 119 462. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 119 462 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 119 462

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

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