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991 177 395

Active
Siren991 177 395Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 10 septembre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 177 395

Dénomination
991 177 395
SIREN
991 177 395
SIRET (siège)
991 177 395 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10991177395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 177 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 177 395

Artiste dessinateur + Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.

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Dirigeants et représentants de 991 177 395

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 177 395

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    991 177 395 00019 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 9003A

Conformité de 991 177 395

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 177 395. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 177 395 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 177 395

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

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