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991 233 602

Active
Siren991 233 602Entrepreneur individuel BesançonCréée le 11 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 991 233 602

Dénomination
991 233 602
SIREN
991 233 602
SIRET (siège)
991 233 602 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45991233602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 233 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
11 septembre 2025
Siège social
Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 233 602

-Achat et vente de véhicule (VP/VU), ainsi que la maintenance de véhicule

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Finances de 991 233 602

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 991 233 602

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 233 602

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    991 233 602 00010 · ouvert le 19 septembre 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de 991 233 602

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 991 233 602

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 991 233 602. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 991 233 602

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 233 602. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 233 602 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 991 233 602

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-11 · Début d'activité : 2025-09-19

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2025