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991 321 928

Active
Siren991 321 928Entrepreneur individuel SelommesCréée le 19 septembre 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 991 321 928

Dénomination
991 321 928
SIREN
991 321 928
SIRET (siège)
991 321 928 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19991321928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 321 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
Selommes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 321 928

Apiculture de loisir

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 321 928

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 321 928

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SelommesSiègeActif

    991 321 928 00012 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de 991 321 928

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 321 928

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 321 928. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 321 928 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 321 928

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025