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991 333 923

Active
Siren991 333 923Entrepreneur individuel LyonCréée le 04 octobre 2025

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 991 333 923

Dénomination
991 333 923
SIREN
991 333 923
SIRET (siège)
991 333 923 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17991333923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 333 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
04 octobre 2025
Siège social
Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 333 923

FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 333 923

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 333 923

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LyonSiègeActif

    991 333 923 00019 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 991 333 923

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 septembre 2025

  • déclaration d’information donnée au conjoint également,

Conformité de 991 333 923

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 333 923. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 333 923 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 333 923

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2025