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991 336 405

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Siren991 336 405Entrepreneur individuel Saulcy-sur-MeurtheCréée le 15 septembre 2025

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents

Fiche d'identité de 991 336 405

Dénomination
991 336 405
SIREN
991 336 405
SIRET (siège)
991 336 405 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91991336405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 336 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
Saulcy-sur-Meurthe
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 336 405

culture spécialisée de bleuets des vosges en self cueillette

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Dirigeants et représentants de 991 336 405

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 336 405

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saulcy-sur-MeurtheSiègeActif

    991 336 405 00014 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0125Z

Documents juridiques de 991 336 405

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 336 405

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 336 405. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 336 405 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 336 405

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025