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991 365 776

Active
Siren991 365 776Entrepreneur individuel Marles-les-MinesCréée le 23 septembre 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Fiche d'identité de 991 365 776

Dénomination
991 365 776
SIREN
991 365 776
SIRET (siège)
991 365 776 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31991365776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 365 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
23 septembre 2025
Siège social
Marles-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 365 776

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Dirigeants et représentants de 991 365 776

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 365 776

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Marles-les-MinesSiègeActif

    991 365 776 00012 · ouvert le 09 septembre 2025 · NAF 4789Z

Conformité de 991 365 776

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 365 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 365 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 365 776

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-23 · Début d'activité : 2025-09-09

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025