Checkers

991 366 477

Active
Siren991 366 477Entrepreneur individuel PompignanCréée le 15 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 991 366 477

Dénomination
991 366 477
SIREN
991 366 477
SIRET (siège)
991 366 477 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00991366477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 366 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
Pompignan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 366 477

Dessin architecturaux et d'espace. Représentation graphique, 3D et visualisation de bâtiments

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 991 366 477

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 991 366 477

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 366 477

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PompignanSiègeActif

    991 366 477 00016 · ouvert le 14 septembre 2025 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 991 366 477

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 991 366 477

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 991 366 477. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 991 366 477

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 366 477. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 366 477 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 991 366 477

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z