991 367 376
Active4791A · Vente à distance sur catalogue général
Fiche d'identité de 991 367 376
INSEE- Dénomination
- 991 367 376
- SIREN
- 991 367 376
- SIRET (siège)
- 991 367 376 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78991367376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 367 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A - Vente à distance sur catalogue général
- Date de création
- 23 septembre 2025
- Siège social
- Le Pont-de-Claix
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 991 367 376
Achat-Revente de produits digitaux avec droit de revente. Intitulé : Vente à distance de produits numériques.
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Dirigeants et représentants de 991 367 376
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 367 376
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Le Pont-de-ClaixSiègeActif
991 367 376 00019 · ouvert le 14 septembre 2025 · NAF 4791A
Conformité de 991 367 376
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 367 376. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 367 376 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 367 376
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-14
- création
Date d'effet : 23 septembre 2025
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