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991 375 452

Active
Siren991 375 452Entrepreneur individuel MignavillersCréée le 16 septembre 2025

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 991 375 452

Dénomination
991 375 452
SIREN
991 375 452
SIRET (siège)
991 375 452 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56991375452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 375 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
Mignavillers
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 375 452

elevage d'équidés

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Dirigeants et représentants de 991 375 452

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 375 452

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MignavillersSiègeActif

    991 375 452 00018 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 0143Z

Conformité de 991 375 452

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 375 452. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 375 452 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 375 452

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

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