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991 376 781

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Siren991 376 781Entrepreneur individuel MirefleursCréée le 01 octobre 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 991 376 781

Dénomination
991 376 781
SIREN
991 376 781
SIRET (siège)
991 376 781 00019
N° TVA intracommunautaire
FR66991376781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 376 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 2025
Siège social
Mirefleurs
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 376 781

Création et vente d'œuvres d'art originales réalisées à la main, principalement à base de peinture sur toile, supports bois et avec ou sans feuilles de lotus. Vente en ligne via un site internet personnel, avec possibilité d'exportation à l'étranger. Activité exercée en tant qu'artiste-auteur .

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Dirigeants et représentants de 991 376 781

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 376 781

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MirefleursSiègeActif

    991 376 781 00019 · ouvert le 13 octobre 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 991 376 781

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 991 376 781

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 376 781. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 376 781 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 376 781

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2025