991 406 992
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 991 406 992
INSEE- Dénomination
- 991 406 992
- SIREN
- 991 406 992
- SIRET (siège)
- 991 406 992 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR04991406992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 406 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 07 octobre 2025
- Siège social
- Saintes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 991 406 992
Maçonnerie paysagère (pose de pavés, dallages, construction de murets, ouvrages maçonnés de jardin, béton désactivé, enrobé, clôture...).
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Dirigeants et représentants de 991 406 992
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 991 406 992
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SaintesSiègeActif
991 406 992 00024 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4399C
- ChaniersFermé
991 406 992 00016 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4399C
Conformité de 991 406 992
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 406 992. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 991 406 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 991 406 992
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2025
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